01Primary Clause
Acceptation et utilisation
L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
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02Supporting Clause
Champ d'application des services
Les services fournis par Rocker Tent incluent le développement et l'implémentation de solutions d'intelligence artificielle pour les entreprises. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en nous contactant.
Core Terms
Les modalités de paiement pour les services fournis seront définies dans les contrats individuels. Pour toute question relative aux paiements, veuillez nous contacter.
03
Operational Clause
Paiements et commerciaux
Les modalités de paiement pour les services fournis seront définies dans les contrats individuels. Pour toute question relative aux paiements, veuillez nous contacter.
04
Operational Clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Ces conditions peuvent être modifiées et seront communiquées lors de la conclusion d'un contrat.
Internal Conditions Board
Two core clauses govern permitted use, reference handling, and policy limitations.
This compact board presents the current clause set for review. Each entry below is separated for clear reading and paired with its source reference for formal policy context.
05
Clause
Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus et services de Rocker Tent sont réservés. Aucune utilisation non autorisée n'est permise.
06
Clause
Avertissement de responsabilité
Rocker Tent ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.
Legal Summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation applicable en France. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
07
Clause 07
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation applicable en France. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Reference
WIPO08
Clause 08
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter directement via notre site.
Reference
HCCH